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Marques déposées par Sébastien RACINE
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ICE LEG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICE LEG
Sébastien RACINE

Numéro de dépôt :
4332784
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2027
ICE LEG de Sébastien RACINE

Présentation de la marque ICE LEG

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2017 par Sébastien RACINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE LEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est Sébastien RACINE domicilié(e) 1101 chemin de la Muraille Longue - 83740 - la Cadière d'azur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sebastien RACINE domicilié(e) 1101 CHEMIN chemin de la Muraille Longue - 83740 - LA CADIERE-D'AZUR - France.

La marque ICE LEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE LEG arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

Sébastien RACINE a également déposé les autres marques suivantes : LUDICARTE


Sébastien RACINE - 1101 chemin de la Muraille Longue - 83740 - la Cadière d'azur - France


Sebastien RACINE - 1101 CHEMIN chemin de la Muraille Longue - 83740 - LA CADIERE-D'AZUR - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724505 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24

Appareils et instruments chirurgicaux  ; appareils et instruments médicaux  ; membres artificiels  ; bas pour les varices  ; vêtements spéciaux pour salles d'opération  ; appareils de massage  ; mobilier spécial à usage médical ;

Appareils de réfrigération.